Aller au contenu principal
Paie & documents

Un contrat signé en deux minutes, opposable pendant dix ans

Générez le document depuis les données du dossier salarié, envoyez-le en signature, suivez son avancement et récupérez un dossier de preuve complet. Conforme au règlement eIDAS, du niveau simple au niveau avancé selon l'enjeu du document.

pour signer un contrat
2 minpour signer un contrat
niveaux simple et avancé
eIDASniveaux simple et avancé
sur le délai moyen de retour signé
-12 jsur le délai moyen de retour signé
Fonctionnalités clés

Ce que le module fait, concrètement

Contrats, avenants et attestations signés en ligne, avec preuve.

  • Génération depuis le dossier

    Le contrat reprend les données réelles du salarié : identité, poste, rémunération, convention, horaires. Aucune ressaisie, donc aucune divergence entre le document et le système.

  • Modèles et clauses conditionnelles

    Un même modèle porte les variantes cadre, non-cadre, temps partiel ou télétravail : les clauses s'activent selon les caractéristiques du contrat.

  • Circuits multi-signataires

    Salarié, manager, direction et tiers signent dans l'ordre que vous définissez, en parallèle ou en séquence, avec relances automatiques.

  • Identification renforcée

    Signature simple par code SMS ou avancée avec vérification d'identité par pièce officielle, selon le niveau de risque du document.

  • Dossier de preuve

    Horodatage qualifié, empreinte du document, journal des événements et attestation de signature constituent le faisceau opposable en cas de contestation.

  • Suivi et relances

    Tableau de bord des documents en attente, relances programmées et alerte à l'approche d'une date d'effet non signée.

Démonstration

À quoi ressemble l'écran au quotidien

Une reconstitution fidèle de l'interface du module, avec des données d'exemple.

Chaque document part avec son circuit de signataires et son niveau eIDAS. L'avancement est visible en temps réel, les relances sont automatiques, et un document dont la date d'effet approche sans signature est signalé. Données d'exemple, à titre d'illustration.
Comment ça marche

4 étapes, aucune ressaisie

  1. 1

    Choisir le modèle

    Le document se compose à partir des données du dossier, les clauses conditionnelles s'activent seules.

  2. 2

    Définir le circuit

    Signataires, ordre, niveau de signature et date limite. Le circuit est enregistré comme modèle réutilisable.

  3. 3

    Envoyer et suivre

    Chaque signataire reçoit un lien personnel ; l'avancement est visible en temps réel et les relances partent automatiquement.

  4. 4

    Archiver

    Le document signé et son dossier de preuve rejoignent le coffre-fort et le dossier du salarié, sans manipulation.

Pourquoi la preuve compte autant que la signature

  • Une signature sans dossier de preuve se conteste facilement devant un juge.
  • L'horodatage qualifié établit la date certaine, que le salarié soit présent ou non.
  • L'empreinte du document détecte toute modification ultérieure d'un caractère.
  • Le journal des événements retrace chaque consultation et chaque relance.
  • Le lien vers le dossier salarié évite de chercher une pièce dans une boîte mail.

Intégrations disponibles

Connecté à vos outils, sans double saisie

  • Silae
  • Cegid Paie
  • Payfit
  • Docaposte
  • API REST & webhooks
Questions fréquentes

Ce qu'on nous demande le plus

  • Quel niveau de signature choisir ?

    La signature électronique simple suffit pour la majorité des documents RH courants : notes de service, chartes, attestations. Nous recommandons le niveau avancé pour les contrats de travail, les avenants substantiels et les ruptures conventionnelles, où l'enjeu financier justifie une vérification d'identité renforcée.

  • Un salarié sans smartphone peut-il signer ?

    Oui. La signature peut se faire depuis un poste partagé avec envoi du code sur une adresse e-mail, ou en présentiel sur une tablette de l'entreprise. Le document reste également imprimable pour une signature manuscrite, qui sera alors numérisée et rattachée au dossier.

  • Que devient le document si le salarié refuse de signer ?

    Le refus est enregistré avec sa date et son motif éventuel, et le document reste au dossier avec le statut « refusé ». Aucune signature n'est jamais présumée en cas de non-réponse : l'absence de réponse est un statut distinct du refus explicite.

Paie & documents

À découvrir dans la même famille

Prêt à démarrer

Vos équipes méritent mieux qu'un tableur partagé

Rejoignez les 1 400 entreprises qui ont confié leur back-office RH à Hexoteam. Déploiement en 48 heures, accompagnement humain inclus.

Démarrer gratuitementRéserver une démo
  • 14 jours d'essai, sans carte bancaire
  • Reprise de vos données incluse
  • Démo personnalisée en 30 minutes